• Livraison et retour partout dans le monde
  • Des œuvres uniques et exclusives

Conditions générales d’utilisation

 

En naviguant sur notre site, l’internaute reconnaît avoir pris connaissance et accepté nos
conditions générales d’utilisation

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations, œuvres et images reproduits ou
représentés sur le Site sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la
propriété intellectuelle, pour toute la durée de protection de ces droits et pour le monde entier.
À ce titre et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule
l’utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives
du code de la propriété intellectuelle, est autorisée.
Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle du Site et/ou
de tout ou partie des éléments se trouvant sur le site ou qui y sont incorporés est strictement interdite.
Les utilisateurs s’engagent à faire leurs meilleurs efforts pour signaler à ARTEALER SAS
toute violation de droit de propriété intellectuelle qu’ils constateraient.

 

LIENS HYPERTEXTES

 

Le site www.artealer.com peut contenir des liens hypertextes renvoyant à des pages ou des sites dont le contenu ne peut engager en rien l’association.
Les liens hypertextes renvoyant vers notre site sont les bienvenus lorsqu’ils émanent de sites respectant la législation en vigueur.

 

COOKIES

 

Les « cookies » sont un bloc de données qui servent à enregistrer des données concernant la navigation d’un internaute sur un site Internet. Les « cookies » ne permettent pas d’identifier un internaute.
ARTEALER SAS informe les internautes que de tels « cookies » peuvent s’installer de manière automatique sur leurs logiciels de navigation Internet.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de « cookies » et éventuellement de les refuser en se référant aux instructions des différents logiciels de navigation de chaque internaute.
Les internautes disposent d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais de « cookies » dans les conditions indiquées à l’article 4 « Données personnelles ». ARTEALER SAS attire l’attention des internautes sur le fait que, pour des raisons techniques, le fait de désactiver les « cookies » peut restreindre l’accès des internautes au Site.

 

DONNÉES PERSONNELLES

 

Les informations et données concernant les utilisateurs sont traitées par ARTEALER SAS.
Sauf mention contraire, elles sont indispensables à la gestion de leur compte et de leur accès au service. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et règlementaires incombant, le cas échéant, à ARTEALER SAS, et ainsi que pour nous permettre d’améliorer et personnaliser les services
que nous proposons aux utilisateurs et les informations que nous leur adressons.
Conformément à la loi dite « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, les utilisateurs disposent d’un droit d’opposition, d’accès, de rectification et de suppression sur les données personnelles les concernant, dans les conditions prévues par la loi. Pour les exercer, il leur suffit de nous écrire en ligne via le formulaire de contact ou par courrier à ARTEALER SAS, 17 Passage Jean Nicot 75007, Paris, en nous indiquant leurs nom, prénom, e-mail et adresse.
Conformément à la réglementation en vigueur, leur demande doit être signée et accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité portant leur signature et préciser l’adresse à laquelle ARTEALER SAS doit leur faire parvenir une réponse. Une réponse leur sera alors adressée dans un délai maximum de 2 mois suivant la réception de la demande.
Ils seront susceptibles de recevoir des offres de notre société et de nos partenaires, en fonction de leurs choix émis lors de la création ou de la consultation de leur compte. S’ils ne le souhaitent plus, ils peuvent à tout moment nous en faire la demande en le précisant dans « Mon compte ».

 

GARANTIES ET LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

 

ARTEALER SAS fait ses meilleurs efforts afin de rendre le Site disponible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, indépendamment des opérations de maintenance programmées, sous réserves des dispositions du présent article.
L’accès au Site et aux contenus est fourni sur la base d’un service « en l’état » et accessible en fonction de sa disponibilité. ARTEALER SAS ne fournit aucune garantie expresse ou implicite sur l’intangibilité de tout ou partie du Site, aux contenus et sa permanente accessibilité. ARTEALER SAS ne peut garantir que certaines caractéristiques des produits (notamment les couleurs) présentés sur le Site reproduisent exactement les produits ; la fidélité dépendant en partie de la qualité de rendu des couleurs de l’équipement informatique de chaque internaute. ARTEALER SAS s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer l’exploitation du Site et son accès dans les meilleures conditions. Tout internaute s’engage à ne pas divulguer à un tiers ses identifiants personnels concernant le Site ainsi qu’à prévenir sans délai le Service Relation Clients de ARTEALER SAS en cas de perte ; vol ou d’usage frauduleux de ses identifiants personnels.

En tout hypothèse, ARTEALER SAS ne saurait être responsable en cas d’accès au Site ou d’utilisation des services du Site par un internaute non-conforme aux présentes et notammenten cas d’accès aux services du fait de fraude, perte, vol ou communication des identifiants
personnels.

De même, le fait d’accéder au Site implique l’acceptation par l’internaute des caractéristiques particulières du réseau Internet ainsi que des risques et aléas qui y sont associés (temps de réponse, risques liés aux échanges d’informations, piratage des données, présence de virus
informatiques).

L’internaute assumant seul l’entière responsabilité de toute visite et navigation sur le Site, ARTEALER SAS ne saurait encourir une quelconque responsabilité en cas de dommage direct ou indirect subi par ou causé à tout internaute découlant d’une utilisation inappropriée ou par négligence d’un ordinateur ou tout outil informatique, d’un défaut de maintenance du
matériel ou d’accès Internet, et plus généralement de tout dysfonctionnement des serveurs, lignes téléphoniques, connexions ADSL, ou autre.

Le Site est susceptible de contenir des liens vers d’autres sites internet qui demeurent hors du contrôle de ARTEALER SAS. ARTEALER SAS décline toute responsabilité en cas de non-respect des règles concernant la protection des données ou le contenu de ces sites internet.

 

MODIFICATION DES MENTIONS

 

ARTEALER SAS se réserve le droit de modifier le présent document à tout moment. La version du présent document en vigueur et applicable au jour de chaque visite du Site figure dans la rubrique « Mentions légales » du Site. ARTEALER SAS invite donc les internautes à consulter régulièrement le présent document.

 

LOI APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

 

Les présentes mentions sont établies et régies par le droit français. Sauf disposition d’ordre public contraire, tout litige lié à l’interprétation, la validité et les conséquences des présentes mentions, sera exclusivement tranché par les juridictions françaises territorialement compétentes.
Compte tenu de la dimension mondiale du réseau Internet, ARTEALER SAS informe que tout internaute doit se conformer à toutes les règles applicables dans le pays de résidence des internautes.